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Mobilisation / Loi Travail : le difficile parcours parlementaire d’un texte controversé

Publiée le 05/04/2016

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Les députés ont entamé le 29 mars les auditions autour du projet de loi Travail. FO a rappelé son opposition à la philosophie générale du texte. Les débats, qui commenceront le 3 mai à l’Assemblée nationale, promettent d’être houleux.

Myriam El Khomri, la première, a été appelée devant la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale le 29 mars. Venue pour y défendre son texte, elle a fait face à des députés critiques pour qui aucun point ne semble faire l’unanimité, selon France Télévisions.

Cherchant à rassurer les élus de la majorité, elle a reconnu que le projet de loi « nécessitait des débats », et a indiqué être « à l’écoute de la représentation nationale ». Tandis que les « frondeurs » et certains écologistes demandent le retrait du texte, l’opposition déplore les « reculs » liés à sa réécriture partielle.

Les députés ont commencé l’examen du texte le 5 avril
Les organisations syndicales et patronales ont été entendues le 30 mars. Jean-Claude Mailly a rappelé son opposition à la philosophie générale du texte et dénoncé l’absence de consultation des syndicats sur un projet introduisant « une rupture dans l’histoire des relations sociales ».

Si FO et la CGT exigent le retrait du texte, la CFDT se satisferait de la modification de certains articles, tandis que le patronat refuse « tout nouveau recul ».

Les députés de la commission avaient jusqu’au 1er avril pour déposer leurs amendements. Ils ont démarré l’examen du texte le 5 avril, avant le débat en séance à partir du 3 mai. Le gouvernement espère toujours faire adopter la loi d’ici à l’été.

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